Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP
SPS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3759116
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020
EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP de SPS

Présentation de la marque EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP

Déposée le 6 août 2010 par la Société Anonyme (SA) SPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPS domicilié(e) 87-89 Rue la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 872 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP est expirée depuis le 6 août 2020.

SPS a également déposé les autres marques suivantes : SPS OUEST ET NORD , VIRTUEL CONCEPT , POKER PRO FACTORY , NC9 , association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE , LES P'tites Bombes LPB , Réseau National du Risque PsychoSocial , NCMUSIC , JAIPUR PALACE , CASH GAME BATTLE


SPS, Société Anonyme - 87-89 Rue la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 504872151


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541430 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598699 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 18 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743599 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Inscription le 9 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770093 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09

Jeux et jouets ; cartes à jouer, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de loterie et de paris ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; tous ces produits étant sans relation avec les jeux de badminton.

Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; service de communication, à savoir communication par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages ; télégrammes, communications par terminaux d'ordinateurs, par vidéographie interactive, par mini et micro-serveurs, par messagerie électronique ; transmissions d'informations par centre serveurs ; diffusion, traitement (transmission) de l'information sur réseaux câblés ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; diffusion d'informations (résultats et transactions financières) concernant les jeux, paris, pronostics et loteries par voie d'Internet et tous systèmes de télécommunications ; service de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel ; fourniture de connexion à des réseaux télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (type Internet) ; transmission d'informations (résultats et transactions financières) concernant les jeux d'argent, paris et loteries par réseaux internationaux (Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet) ou tous systèmes de télécommunications et multimédia ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; transmission de programmes de télévision par satellite et câbles ; fourniture d'accès à des blogs et multi-blogs sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services d'organisation de loteries, jeux d'argent, jeux de cartes, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort, paris ; pronostics, organisation de concours en matière de divertissements ou d'éducation ; organisation de tournois de jeux ; divertissement ; paris ; pronostics ; divertissements radiophoniques ou télévisuels ; divertissements par multimédia ou informatiques ; divertissements par Internet ; production d'émission de radio ou de télévision ; organisation et production de spectacles ; édition et publication de textes (autres que de textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; organisation d'événements à buts éducatifs ou de divertissements et de jeux, organisation de compétitions dans le domaine du jeu, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées ou de radio, de reportages, de débat, de vidéogrammes, de phonogrammes, de bandes vidéo ; organisation de congrès, conventions, conférences, colloques, séminaires, compétitions sportives ; activités culturelles et sportives.